Erdwärmesondenrohr
Brevet suisse · CH717800 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717800
- Numéro de demande
- CH001073/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2020
- Publié
- 15 mars 2022
- Délivré
- 15 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F24T 10/13 (2018.01)F28F 21/06 (2006.01)
- Classes CPC
- F24T10/13 (2018-05-01)F28F21/062 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.05.2023 B115.03.2022 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 15 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 15 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.