Rotor de micro-génératrice d'horlogerie

Brevet suisse · CH717822 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717822
Numéro de demande
CH001116/2020
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
8 sept. 2020
Publié
15 mars 2022
Radié
7 mai 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
H02K 1/2798 (2022.01)
H02K 21/24 (2006.01)
G04C 10/00 (2006.01)
G04C 3/00 (2006.01)
Classes CPC
H02K1/2798 (2022-01-01)
H02K21/24 (2016-11-01)
G04C10/00 (2013-01-01)
G04C3/008 (2013-01-01)
Fascicules
15.03.2022 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2024

  2. 15 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.