Rotor de micro-génératrice d'horlogerie
Brevet suisse · CH717822 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717822
- Numéro de demande
- CH001116/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 8 sept. 2020
- Publié
- 15 mars 2022
- Radié
- 7 mai 2024
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- H02K 1/2798 (2022.01)H02K 21/24 (2006.01)G04C 10/00 (2006.01)G04C 3/00 (2006.01)
- Classes CPC
- H02K1/2798 (2022-01-01)H02K21/24 (2016-11-01)G04C10/00 (2013-01-01)G04C3/008 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.03.2022 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2024
- 15 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.