Présentoir pour montre-bracelets
Brevet suisse · CH717824 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717824
- Numéro de demande
- CH001118/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2020
- Publié
- 15 mars 2022
- Délivré
- 31 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47F 7/024 (2006.01)
- Classes CPC
- A47F7/022 (2013-01-01)A47F7/024 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.08.2023 B115.03.2022 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 31 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2023
- 15 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2022
Parties
Titulaire
Xavier Dietlin
1008 Prilly
Inventeur
Xavier Dietlin
1008 Prilly
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.