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Brevet suisse · CH717830 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717830
Numéro de demande
CH001127/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
9 sept. 2020
Publié
15 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C22C 29/16 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
Classes CPC
C22C29/16 (2013-01-01)
G04B37/22 (2013-01-01)
Fascicules
15.03.2022 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 4 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 15 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2022

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Bernard Bertheville

1950 Sion

Yann Fallet

2065 Savagnier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.