Dispositif de chauffage d'un bâtiment
Brevet suisse · CH717849 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717849
- Numéro de demande
- CH001163/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2020
- Publié
- 15 mars 2022
- Délivré
- 14 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H05B 3/10 (2006.01)H05B 3/34 (2006.01)
- Classes CPC
- H05B3/10 (2024-01-01)H05B2203/032 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.06.2024 B115.03.2022 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Graphenaton Technologies SA, Rue du Général-Dufour 11, c/o Damien Cand, 1204 Genève → Graphenaton Technologies SA, Boulevard Georges-Favon 26-28, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 25 mars 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Gsmart-IP S.A., Route de Florissant 81, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 25 mars 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 14 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2024
- 11 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
1 entrée antérieure
- 15 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.