FIBBIA PERFEZIONATA AD ELEMENTI ASSEMBLABILI E DISASSEMBLABILI

Brevet suisse · CH717864 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717864
Numéro de demande
CH070196/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2021
Publié
31 mars 2022
Délivré
31 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A44B 11/24 (2006.01)
A44C 5/18 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/20 (2017-08-01)
A44B11/24 (2013-01-01)
A44C5/185 (2013-01-01)
Priorité
IT 102020000021895 17.09.2020
Fascicules
31.07.2024 B1
31.03.2022 A2
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  5. 31 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2022

Parties

Titulaire

PROMOTION SPA

Via Brenta, 44, 36077 Altavilla Vicentina, VI, IT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Pierre Buise

2303 La Chaux-de-Fonds

Alessandro Zigliotto

36023 Longare, VI, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.