Klappmöbel, insbesondere Tisch oder Sitzbank

Brevet suisse · CH717866 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717866
Numéro de demande
CH070287/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2021
Publié
31 mars 2022
Délivré
29 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A47B 3/091 (2006.01)
A47C 11/00 (2006.01)
Classes CPC
A47B3/0917 (2013-01-01)
A47C11/00 (2013-01-01)
Priorité
DE 102020124725.7 21.09.2020
CH CH01185/2020 18.09.2020
Fascicules
29.11.2024 B1
31.03.2022 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  2. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 29 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    29.11.2024

    Publié dans Swissreg le 29.11.2024

  4. 31 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2022

Parties

Titulaire

Dominik Egger

4493 Wenslingen

Mandataire

freigutpartners gmbh

Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich

Inventeur

Dominik Egger

4493 Wenslingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.