Boite de montre
Brevet suisse · CH717867 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717867
- Numéro de demande
- CH070289/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2021
- Publié
- 31 mars 2022
- Délivré
- 15 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/28 (2006.01)G04B 19/30 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B19/30 (2016-08-01)G04B19/283 (2013-01-01)
- Priorité
- CH 01199/2020 22.09.2020
- Fascicules
- 15.10.2024 B131.03.2022 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 28 mars 2025
Fusionné
- Titulaire
- Officine Panerai AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 15 oct. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Honoré 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 31 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
Parties
Inventeur
25130 Villers-le-Lac, FR
2345 Les Breuleux
2300 La Chaux-de-Fonds
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.