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Brevet suisse · CH717874 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717874
- Numéro de demande
- CH000193/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 31 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B22F 1/068 (2022.01)B22F 1/102 (2022.01)C08J 3/075 (2006.01)C08J 3/24 (2006.01)C08L 89/00 (2006.01)C08H 1/00 (2006.01)C22C 32/00 (2006.01)
- Classes CPC
- C08J3/24 (2021-05-01)C08H1/00 (2013-01-01)C22C32/00 (2023-01-01)C08L89/00 (2019-08-01)B22F1/068 (2023-08-01)B22F1/102 (2023-08-01)C08J3/075 (2013-01-01)C08K2003/0831 (2013-01-01)
- Priorité
- EP 19194693.8 30.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/073857 26.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/037915 04.03.2021
- Fascicules
- 31.10.2024 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 2 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 02.09.2025
- 31 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 31.10.2024
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 12 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2024
- 12 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 8 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
1 entrée antérieure
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
8604 Volketswil
7609 WC Almelo, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.