Composant noir et son procédé de fabrication

Brevet suisse · CH717875 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717875
Numéro de demande
CH001001/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
11 août 2020
Publié
31 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
10 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G04B 45/00 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
G04B 19/12 (2006.01)
G04B 19/04 (2006.01)
Classes CPC
G04B45/0015 (2013-01-01)
A47C27/006 (2013-01-01)
G04D3/0092 (2013-01-01)
G04D3/0074 (2013-01-01)
G04D3/0069 (2013-01-01)
G04B19/12 (2013-01-01)
G04B19/042 (2016-08-01)
Fascicules
31.03.2022 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 31 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2022

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Agnès Marlot Doerr

2000 Neuchâtel

Stewes Bourban

1589 Chabrey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.