Verschluss
Brevet suisse · CH717913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717913
- Numéro de demande
- CH000587/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2021
- Publié
- 14 avr. 2022
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A44B 11/25 (2006.01)A01K 27/00 (2006.01)
- Classes CPC
- A44B11/25 (2013-01-01)A01K27/001 (2013-01-01)
- Priorité
- CH 01309/20 14.10.2020
- Fascicules
- 15.01.2025 B114.04.2022 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 13 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.06.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.01.2025
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 14 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.04.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.