Cannuccia per spruzzino
Brevet suisse · CH717926 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717926
- Numéro de demande
- CH001254/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 1 oct. 2020
- Publié
- 14 avr. 2022
- Radié
- 12 juil. 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B05B 15/30 (2018.01)A45D 34/02 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)//B05B 11/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B05B15/30 (2018-02-01)A45D34/02 (2013-01-01)A61M11/00 (2019-08-01)B05B11/3011 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.04.2022 A2
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 14 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.04.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.