Duftstoffzusammensetzungen
Brevet suisse · CH717965 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717965
- Numéro de demande
- CH070434/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 22 oct. 2021
- Publié
- 29 avr. 2022
- Radié
- 10 août 2025
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A61K 8/30 (2006.01)
- Classes CPC
- A61K8/30 (2013-01-01)
- Priorité
- GB 2017025.4 27.10.2020
- Fascicules
- 29.04.2022 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2025
- 10 août 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 10.08.2025
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 10.08.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 29 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
Parties
Inventeur
Pierre Arnoux
75007 Paris, FR
Clare Finn
5017 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.