Outil de coupe

Brevet suisse · CH717967 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717967
Numéro de demande
CH001315/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2020
Publié
29 avr. 2022
Délivré
15 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G04D 3/00 (2006.01)
B24B 5/02 (2006.01)
B24D 3/10 (2006.01)
C22C 27/04 (2006.01)
//B22F 5/10 (2006.01)
Classes CPC
G04D3/0064 (2013-01-01)
C22C27/04 (2013-01-01)
B24D5/02 (2013-01-01)
B24D3/10 (2013-01-01)
B22F5/10 (2013-01-01)
B22F2005/001 (2013-01-01)
Fascicules
15.09.2023 B1
29.04.2022 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 15 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2023

  5. 29 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Patric Pham

3427 Utzenstorf

Agoston Skrapits

2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.