Bascule ajustable pour mécanisme de tourbillon et un procédé d'ajustement

Brevet suisse · CH717982 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717982
Numéro de demande
CH001345/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
19 oct. 2020
Publié
29 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G04B 17/28 (2006.01)
//G04B 27/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B17/285 (2013-01-01)
G04B27/004 (2013-01-01)
Fascicules
29.04.2022 A2
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 29 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

Parties

Titulaire

Glashütter Uhrenbetrieb GmbH

Altenberger Strasse 1, 01768 Glashütter/Sachsen, DE

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Tony Braun

01809 Müglitztal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.