Kreuzverband und Möbelbausatz
Brevet suisse · CH717986 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717986
- Numéro de demande
- CH001357/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 22 oct. 2020
- Publié
- 29 avr. 2022
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 47/02 (2006.01)F16B 12/32 (2006.01)F16B 12/40 (2006.01)F16B 2/10 (2006.01)F16B 7/04 (2006.01)F16B 45/02 (2006.01)
- Classes CPC
- A47B47/02 (2013-01-01)F16B12/32 (2013-01-01)F16B12/40 (2013-01-01)F16B2/10 (2013-01-01)F16B7/04 (2013-01-01)F16B45/02 (2021-05-01)
- Fascicules
- 29.04.2022 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 29 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
Parties
Inventeur
Stefan Keller
79585 Steinen / Hofen, DE
Helmut Schütt
79379 Müllheim-Hügelheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.