Manipulationssicherer Behälter
Brevet suisse · CH718002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718002
- Numéro de demande
- CH070653/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2020
- Publié
- 14 avr. 2022
- Délivré
- 31 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 47/08 (2006.01)B65D 55/02 (2006.01)
- Classes CPC
- B65D55/024 (2013-01-01)B65D47/0838 (2013-01-01)B65D2401/20 (2020-05-01)
- Priorité
- US 62/943,433 04.12.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/061456 03.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/111367 10.06.2021
- Fascicules
- 31.03.2023 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 5 déc. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Emmanuel Edwin Jelsch, AWA Switzerland, Rue de Lausanne 64, Station R - 1er étage, 1020 Renens (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.12.2023
- 5 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 05.12.2023
- 31 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2023
- 12 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2023
- 12 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2023
1 entrée antérieure
- 14 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.04.2022
Parties
Inventeur
1260 Nyon
1260 Nyon
122001 Gurgaon, Haryana, IN
1260 Nyon
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.