Étiquette RFID et son procédé d'assemblage
Brevet suisse · CH718024 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718024
- Numéro de demande
- CH001397/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2020
- Publié
- 13 mai 2022
- Délivré
- 15 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G06K 19/077 (2006.01)
- Classes CPC
- G06K19/0723 (2013-01-01)G06K19/07722 (2013-01-01)G06K19/0775 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.10.2024 B113.05.2022 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 15 oct. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 13 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.05.2022
Parties
Inventeur
Paul Muller
2074 Marin-Epagnier
Christophe Entringer
1426 Corcelles-près-Concise
Pierre Muller
2074 Marin-Epagnier
Thomas Coulot
25530 Vercel-Villedieu-Le-Camp, FR
Arthur Hugh Macdougall
2087 Cornaux
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.