Boîte de montre déformable
Brevet suisse · CH718029 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718029
- Numéro de demande
- CH001403/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 2 nov. 2020
- Publié
- 13 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 37/22 (2006.01)G04B 37/04 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B37/22 (2022-05-01)G04B37/04 (2013-01-01)A44C27/00 (2018-08-01)
- Fascicules
- 13.05.2022 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 20 déc. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Cartier International AG, 22, Hinterbergstrasse, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 13 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.05.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.