Boîte de montre déformable

Brevet suisse · CH718029 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718029
Numéro de demande
CH001403/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
2 nov. 2020
Publié
13 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 37/22 (2006.01)
G04B 37/04 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B37/22 (2022-05-01)
G04B37/04 (2013-01-01)
A44C27/00 (2018-08-01)
Fascicules
13.05.2022 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 20 déc. 2024

    Fusionné

    Titulaire
    Cartier International AG, 22, Hinterbergstrasse, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

    Publié dans Swissreg le 20.12.2024

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 13 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.05.2022

Parties

Inventeur

Romain Moyse

25500 Montlebon, FR

Mathurin Kielpinski

1530 Payerne

Olivier Tirand

25500 Morteau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.