Aufsatz für ein Behältnis
Brevet suisse · CH718032 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718032
- Numéro de demande
- CH001408/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 2 nov. 2020
- Publié
- 13 mai 2022
- Radié
- 28 sept. 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B65D 51/28 (2006.01)
- Classes CPC
- B65D51/2807 (2013-01-01)
- Fascicules
- 13.05.2022 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2023
- 13 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.05.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.