ELEMENTO STRUTTURALE PER OGGETTI ORNAMENTALI INDOSSABILI

Brevet suisse · CH718063 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718063
Numéro de demande
CH070549/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2021
Publié
31 mai 2022
Délivré
15 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A44B 11/25 (2006.01)
A44C 5/18 (2006.01)
Classes CPC
A44B11/2553 (2013-01-01)
A44C5/185 (2013-01-01)
Priorité
IT 102020000028334 25.11.2020
Fascicules
15.05.2024 B1
31.05.2022 A2
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  4. 31 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2022

Parties

Titulaire

PROMOTION SPA

Via Brenta, 44, 36077 Altavilla Vicentina, VI, IT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Alain Taillard

2340 Le Noirmont

Pierre Buise

2303 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.