Composant horloger phosphorescent
Brevet suisse · CH718148 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718148
- Numéro de demande
- CH001570/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 11 déc. 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A44C 5/00 (2006.01)B32B 25/04 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)
- Classes CPC
- A44C5/0053 (2013-01-01)B32B25/042 (2021-01-01)G04B37/225 (2013-01-01)B32B2307/422 (2013-01-01)B32B2307/416 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.06.2022 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.