Mécanisme d'affichage horloger rétrograde de type traînant équipé d'une bascule de débrayage de l'affichage
Brevet suisse · CH718166 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718166
- Numéro de demande
- CH070334/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2021
- Publié
- 30 juin 2022
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/02 (2006.01)G04B 19/08 (2006.01)//G04B 19/24 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B19/082 (2013-01-01)G04B19/02 (2013-01-01)G04B19/24 (2019-08-01)
- Priorité
- CH 01669/20 24.12.2020
- Fascicules
- 31.01.2024 B130.06.2022 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 6 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
Parties
Titulaire
Blancpain SA
1348 Le Brassus
Mandataire
ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA
2001 Neuchâtel
Inventeur
Mehdi Denden
39220 Les Rousses, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.