Mécanisme d'affichage d'horlogerie à saut multiple

Brevet suisse · CH718206 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718206
Numéro de demande
CH001645/2020
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2020
Publié
30 juin 2022
Délivré
28 mars 2024
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/02 (2006.01)
G04B 19/24 (2006.01)
//G04B 19/08 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/02 (2013-01-01)
G04B19/241 (2013-01-01)
G04B19/082 (2013-01-01)
Fascicules
28.03.2024 B1
30.06.2022 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 1 janv. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2024 → 31.12.2025

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 28 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 30 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

Parties

Titulaire

Blancpain SA

Le Rocher 12, 1348 Le Brassus

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Kadmiel Wharton

1148 L'Isle

Laurent Rougny

39220 Les Rousses, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.