Assemblage d'éléments tels que des maillons d'un bracelet

Brevet suisse · CH718208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718208
Numéro de demande
CH001650/2020
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
22 déc. 2020
Publié
30 juin 2022
Radié
4 déc. 2025
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/107 (2013-01-01)
Fascicules
30.06.2022 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.12.2025
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 04.12.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 30 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

Parties

Titulaire

Comadur SA

Comadur S.A.

Col-des-Roches 33, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Paulo Arede

2300 La Chaux-de-Fonds

Pierry Vuille

2338 Les Emibois

Johan Romand

25620 Mamirolle, FR

Maxime Dole

25390 Loray, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.