Schutzmaske mit Leitergewebe
Brevet suisse · CH718243 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718243
- Numéro de demande
- CH000006/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 6 janv. 2021
- Publié
- 15 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A41D 13/11 (2006.01)A62B 18/02 (2006.01)
- Classes CPC
- A41D13/11 (2017-08-01)A62B18/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.07.2022 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 27.07.2026
- 5 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 15 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.