Timbre à section variable pour une montre à sonnerie, et ensemble de timbres
Brevet suisse · CH718282 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718282
- Numéro de demande
- CH000067/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2021
- Publié
- 29 juil. 2022
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G04B 21/08 (2006.01)G04B 23/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B21/08 (2013-01-01)G04B 23/028 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.01.2025 B129.07.2022 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.01.2025
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 29 oct. 2024
Titre
- Titre
- Timbre à section variable pour une montre à sonnerie, et ensemble de timbres. → Timbre à section variable pour une montre à sonnerie, et ensemble de timbres
- Classes CIB
- G04B 21/08 (2006.01) → G04B 21/08 (2006.01), G04B 23/02 (2006.01)
- Classes CCB
- G04B21/08 (2013-01-01) - J → G04B21/08 (2013-01-01) - J, G04B 23/028 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 29 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2022
Parties
Inventeur
Mehdi Denden
39220 Les Rousses, FR
Arnaud Thuet
39220 Les Rousses, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.