Schuh mit Dualer Schnürung
Brevet suisse · CH718285 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718285
- Numéro de demande
- CH000074/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 27 janv. 2021
- Publié
- 29 juil. 2022
- Radié
- 11 sept. 2026
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A43C 1/00 (2006.01)
- Classes CPC
- A43C1/003 (2013-01-01)
- Fascicules
- 29.07.2022 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.09.2026
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 11.09.2026
- 28 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
- 8 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 29 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.