Dispositif micro-optique

Brevet suisse · CH718305 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718305
Numéro de demande
CH000723/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2020
Publié
1 juil. 2022
Délivré
13 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B42D 25/324 (2014.01)
B42D 25/29 (2014.01)
B42D 25/342 (2014.01)
B42D 25/30 (2014.01)
B42D 25/351 (2014.01)
G02B 30/30 (2020.01)
Classes CPC
B42D25/30 (2014-10-01)
G02B30/30 (2022-02-01)
B42D25/29 (2014-10-01)
B42D25/342 (2014-10-01)
B42D25/324 (2014-10-01)
B42D25/351 (2014-10-01)
Priorité
AU 2019904819 19.12.2019
Demande PCT
PCT/AU2020/051395 18.12.2020
Publication PCT
WO2021/119754 24.06.2021
Fascicules
13.09.2024 B1
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 13 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2024

  4. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

Parties

Titulaire

CCL SECURE PTY LTD

1-17 Potter St. - Craigieburn, Victoria 3064, AU

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Karlo Jolic

Victoria 3064, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.