SYSTÈME D'OUVERTURE D'EMBALLAGE

Brevet suisse · CH718307 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718307
Numéro de demande
CH000729/2022
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2020
Publié
1 juil. 2022
Délivré
28 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65B 69/00 (2006.01)
A61J 1/00 (2023.01)
Classes CPC
B65B69/0033 (2013-01-01)
A61J1/00 (2023-01-01)
Priorité
JP 2019-223879 11.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/045097 03.12.2020
Publication PCT
WO2021/117611 17.06.2021
Fascicules
28.03.2024 B1
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 28 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2024

  4. 11 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2024

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 22 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.12.2023

  7. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

Parties

Titulaire

CHUGAI SEIYAKU KABUSHIKI KAISHA

5-1, Ukima 5-chome, Kita-ku, Tokyo 115-8543, JP

KYOTO SEISAKUSHO CO., LTD.

377-1, Yodomizu-cho, Fushimi-ku, Kyoto-shi, Kyoto 613-0916, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Hiroaki Higashi

Kyoto 613-0916, JP

Hideaki Hosaka

Tokyo 115-8543, JP

Yasuzumi Mineo

Kyoto 613-0916, JP

Yuta Imai

Kyoto 613-0916, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.