Behälterverschluss
Brevet suisse · CH718322 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718322
- Numéro de demande
- CH000101/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 3 févr. 2021
- Publié
- 15 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65D 41/16 (2006.01)B65D 47/06 (2006.01)
- Classes CPC
- B65D41/165 (2013-01-01)B65D47/06 (2013-01-01)B65D2251/04 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.08.2022 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 25 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.11.2024
- 15 nov. 2024
Radiation annulée
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 24.09.2024 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.11.2024
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 15 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2022
Parties
Inventeur
Klemens Bösch
6890 Lustenau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.