Dispositif de commande d'une pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH718345 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718345
- Numéro de demande
- CH001690/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 31 déc. 2020
- Publié
- 15 août 2022
- Radié
- 12 juin 2025
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04B 3/04 (2006.01)G04B 37/06 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B3/043 (2013-01-01)G04B3/045 (2013-01-01)G04B37/06 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.08.2022 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.06.2025
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 12.06.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 15 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.