Module de construction pour la construction d'une piscine, piscine comprenant de tels modules et procédé de construction d'une piscine
Brevet suisse · CH718349 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718349
- Numéro de demande
- CH000133/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2022
- Publié
- 31 août 2022
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E04H 4/00 (2006.01)
- Classes CPC
- E04H4/0087 (2013-01-01)
- Priorité
- FR 2101657 19.02.2021
- Fascicules
- 30.04.2025 B131.08.2022 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 06.08.2026
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 30.04.2025
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 14 févr. 2025
Titre
- Titre
- Module de construction pour piscine, piscine associée et procédé de réalisation d'une piscine. → Module de construction pour la construction d'une piscine, piscine comprenant de tels modules et procédé de construction d'une piscine
Publié dans Swissreg le 14.02.2025
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Titulaire
Emmanuel Julliand
3100 Aix les Bains, FR
Inventeur
Emmanuel Julliand
3100 Aix les Bains, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.