Procédé d'usinage laser d'un composant horloger

Brevet suisse · CH718373 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718373
Numéro de demande
CH000186/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
23 févr. 2021
Publié
31 août 2022
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B23K 26/36 (2014.01)
B23K 26/06 (2014.01)
G04D 3/00 (2006.01)
Classes CPC
B23K26/36 (2017-08-01)
B23K26/0624 (2015-10-01)
G04D3/0069 (2013-01-01)
Fascicules
31.08.2022 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2025 → 28.02.2026

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent SA, Rue Saint-Honoré 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  5. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Titulaire

DM Surfaces SA

Rue des Noyes 10, 2610 Saint-Imier

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

Tristan Specht

67700 Saverne, FR

Abel Gil Villalba

2610 Saint-Imier

Raynald Favre

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.