Rohranschlussstück für ein Lüftungsrohr

Brevet suisse · CH718374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718374
Numéro de demande
CH000187/2021
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
23 févr. 2021
Publié
31 août 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
F16L 47/20 (2006.01)
B29C 44/02 (2006.01)
F24F 13/02 (2006.01)
*B29L 31/24 (2006.01)
Classes CPC
F16L47/20 (2013-01-01)
B29C44/02 (2013-01-01)
F24F13/0209 (2016-11-01)
B29L2031/24 (2015-07-01)
Fascicules
31.08.2022 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Inventeur

Gabriel Pistorius

77974 Meißenheim, DE

Michael Wind

79364 Malterdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.