Zarge-Lichtschachtsystem
Brevet suisse · CH718434 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718434
- Numéro de demande
- CH000227/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 4 mars 2022
- Publié
- 30 sept. 2022
- Radié
- 28 juil. 2024
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- E06B 1/04 (2006.01)E04F 17/06 (2006.01)
- Classes CPC
- E06B1/04 (2013-01-01)E04F17/06 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 202021101485 23.03.2021
- Fascicules
- 30.09.2022 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 30 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2022
Parties
Titulaire
Alexander Hieber
86441 WÖRLESCHWANG, DE
Mandataire
Inventeur
Alexander Hieber
86441 Wörleschwang, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.