Emballage à suspension
Brevet suisse · CH718483 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718483
- Numéro de demande
- CH000333/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2021
- Publié
- 30 sept. 2022
- Délivré
- 28 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65D 5/50 (2006.01)B65D 5/52 (2006.01)B65D 75/04 (2006.01)B65D 81/07 (2006.01)//B65D 85/40 (2006.01)//A47F 7/02 (2006.01)
- Classes CPC
- B65D5/5028 (2013-01-01)B65D5/52 (2018-01-01)B65D75/04 (2013-01-01)B65D81/075 (2013-01-01)B65D85/40 (2018-01-01)A47F7/022 (2013-01-01)
- Fascicules
- 28.03.2024 B130.09.2022 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 24.08.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 28 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2024
- 20 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 24 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 24.04.2023
- 28 févr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Honoré 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.02.2023
- 30 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.