Überflurhydrant mit Überwachungsvorrichtung
Brevet suisse · CH718500 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718500
- Numéro de demande
- CH000383/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2022
- Publié
- 14 oct. 2022
- Délivré
- 29 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E03B 9/06 (2006.01)F16K 35/10 (2006.01)
- Classes CPC
- E03B9/06 (2013-01-01)F16K 35/10 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 2020211018402 07.04.2021
- Fascicules
- 29.11.2024 B114.10.2022 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 29 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 29.11.2024
Publié dans Swissreg le 29.11.2024
- 11 sept. 2024
Classes CIB
- Classes CIB
- E03B 9/06 (2006.01), F16K 35/06 (2006.01) → E03B 9/06 (2006.01), F16K 35/10 (2006.01)
- Classes CCB
- F16K35/06 (2013-01-01) - J, E03B9/06 (2013-01-01) - J → E03B9/06 (2013-01-01) - J, F16K 35/10 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 14 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2022
Parties
Inventeur
Markus Weiß
94265 Patersdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.