Gramophone pliable

Brevet suisse · CH718538 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718538
Numéro de demande
CH000394/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2021
Publié
31 oct. 2022
Délivré
15 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G11B 20/04 (2006.01)
G11B 3/70 (2006.01)
G11B 33/12 (2006.01)
G11B 33/02 (2006.01)
Classes CPC
G11B20/04 (2013-01-01)
G11B3/70 (2021-01-01)
G11B33/121 (2013-01-01)
G11B33/025 (2013-01-01)
G11B2220/213 (2013-01-01)
Fascicules
15.05.2024 B1
31.10.2022 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 31 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2022

Parties

Titulaire

Court Sàrl

Rue des Arts 15, 1450 Sainte-Croix

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Nicolas Court

1450 Sainte-Croix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.