Mécanisme externe de commande pour pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH718552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718552
Numéro de demande
CH000418/2021
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
20 avr. 2021
Publié
31 oct. 2022
Radié
23 juil. 2025
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 3/04 (2006.01)
G04B 27/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B3/041 (2013-01-01)
G04B27/002 (2013-01-01)
Fascicules
31.10.2022 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 31 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2022

Parties

Titulaire

Meco SA

MECO SA

Schützengasse 30, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Valon Hoti

2502 Bienne

Rémy Thiry

25120 Les Bréseux, FR

Samuel Geiser

2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.