Procédé d'injection d'un article décoré
Brevet suisse · CH718553 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718553
- Numéro de demande
- CH000419/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 20 avr. 2021
- Publié
- 31 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B28B 7/00 (2006.01)B28B 1/24 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)G04B 19/18 (2006.01)G04B 19/10 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B28B7/0076 (2013-01-01)B28B7/0088 (2013-01-01)B28B1/008 (2013-01-01)G04B37/22 (2022-05-01)G04B19/18 (2013-01-01)G04B19/103 (2013-01-01)G04B45/0076 (2016-08-01)
- Fascicules
- 31.10.2022 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 31 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2022
Parties
Inventeur
Pascal Chopard-Lallier
25500 Montlebon, FR
Julien Moreau
25500 Morteau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.