Behälteranordnung umfassend einen Behälter und einen Deckel
Brevet suisse · CH718563 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718563
- Numéro de demande
- CH000441/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 26 avr. 2021
- Publié
- 31 oct. 2022
- Radié
- 12 juin 2025
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B65D 53/02 (2006.01)B65D 45/32 (2006.01)B65D 43/10 (2006.01)
- Classes CPC
- B65D53/02 (2013-01-01)B65D45/32 (2013-01-01)B65D43/0204 (2013-01-01)B65D2251/205 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.10.2022 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.06.2025
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 12.06.2025
- 14 mai 2024
Rectifié
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 2 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 31 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.