Joint d'étanchéité pour profondimètre
Brevet suisse · CH718574 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718574
- Numéro de demande
- CH000467/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 29 avr. 2021
- Publié
- 31 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01L 7/08 (2006.01)G04B 47/06 (2006.01)//F16J 15/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G01L7/082 (2013-01-01)G04B47/066 (2022-05-01)F16J15/022 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.10.2022 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 31 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2022
Parties
Inventeur
Arnaud Thuet
39220 Les Rousses, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.