Turbina

Brevet suisse · CH718575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718575
Numéro de demande
CH000469/2021
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
30 avr. 2021
Publié
31 oct. 2022
Radié
12 sept. 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
F03C 2/08 (2006.01)
H02K 7/18 (2006.01)
Classes CPC
F03C2/08 (2013-01-01)
H02K7/1823 (2013-01-01)
Fascicules
31.10.2022 A2
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 sept. 2024

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    12.09.2024
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 12.09.2024

  2. 18 nov. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Suisse Hydro Energy SA, Via Peri 17, 6900 Lugano → G.P.S. Green Power Solution SA, Via Peri 17, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 18.11.2022

  3. 31 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2022

Parties

Titulaire

G.P.S. Green Power Solution SA

Via Peri 17, 6900 Lugano

Mandataire

BOVARD SA Conseils en propriété intellectuelle

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Mario Di Carlo

20025 Legnano (MI), IT

Ivo Egizi

5021 Acquasparta (TR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.