Système de dépoussiérage
Brevet suisse · CH718608 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718608
- Numéro de demande
- CH000503/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 5 mai 2021
- Publié
- 15 nov. 2022
- Radié
- 6 juin 2024
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F27D 99/00 (2010.01)C21B 3/04 (2006.01)//C21B 11/10 (2006.01)//C22B 9/21 (2006.01)
- Classes CPC
- C21B3/04 (2013-01-01)F27D99/00 (2013-01-01)C21B11/10 (2013-01-01)C22B9/20 (2013-01-01)F27D2099/0093 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.11.2022 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2024
- 15 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2022
Parties
Inventeur
Bahadir Sungu
Basikele / Kocaeli, TR
Didier Morice
13800 Istres, FR
Said Alameddine
1279 Chavannes de Bogis
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.