Système de réglage d'une montre

Brevet suisse · CH718656 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718656
Numéro de demande
CH000579/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
21 mai 2021
Publié
30 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04G 5/00 (2013.01)
G04G 21/04 (2013.01)
G04B 37/08 (2006.01)
Classes CPC
G04G5/002 (2016-11-01)
G04G21/04 (2013-01-01)
G04B37/08 (2013-01-01)
Fascicules
30.11.2022 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pascal Lagorgette

2502 Bienne

Xavier Stehlin

1588 Cudrefin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.