Système de boucle interchangeable
Brevet suisse · CH718682 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718682
- Numéro de demande
- CH001201/2022
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2021
- Publié
- 1 nov. 2022
- Délivré
- 29 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A44C 5/18 (2006.01)A44B 11/24 (2006.01)
- Classes CPC
- A44B11/24 (2013-01-01)A44C5/185 (2013-01-01)
- Priorité
- CH CH00456/2020 16.04.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/053077 14.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/209922 21.10.2021
- Fascicules
- 29.02.2024 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 29 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.02.2024
- 4 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.