Mécanisme horloger pour correction de plusieurs affichages

Brevet suisse · CH718698 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718698
Numéro de demande
CH000635/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2021
Publié
15 déc. 2022
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
31 mai 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G04B 27/00 (2006.01)
Classes CPC
G04B27/005 (2013-01-01)
G04B27/001 (2013-01-01)
Fascicules
15.11.2023 B1
15.12.2022 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  5. 15 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2022

Parties

Titulaire

Dubois & Dépraz S.A.

Grand-Rue 12, 1345 Le Lieu

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Régis Besançon

39460 Foncine le Haut, FR

Antoine Bondenet

39400 Hauts de Bienne, FR

Julien Gatinet

25160 Malbuisson, FR

Stéphane Berthoud

1347 Le Sentier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.