Recycling-Verfahren
Brevet suisse · CH718700 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH718700
- Numéro de demande
- CH000641/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 2 juin 2021
- Publié
- 15 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C08J 11/08 (2006.01)B29B 17/02 (2006.01)B29B 17/04 (2006.01)
- Classes CPC
- C08J11/08 (2021-05-01)B29B17/02 (2013-01-01)B29B17/0412 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.12.2022 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 15 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2022
Parties
Inventeur
Michael Heyde
51427 Bergisch Gladbach, DE
Christiane Horn
6850 Dornbirn, AT
Bryan-Cody Borchers
52511 Geilenkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.