Lit médicalisé

Brevet suisse · CH718702 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH718702
Numéro de demande
CH000646/2021
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
3 juin 2021
Publié
15 déc. 2022
Radié
17 mars 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
A61G 7/018 (2006.01)
A61G 7/075 (2006.01)
Classes CPC
A61G7/018 (2013-01-01)
A61G7/0755 (2013-01-01)
Fascicules
15.12.2022 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.03.2024

  2. 15 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2022

Parties

Titulaire

Daniel Tissot-Daguette

Oberdorfstrasse 69, 8600 Dübendorf

Radiée du registre

Mandataire

Gsmart IP SA

Gsmart-IP S.A.

Route de Florissant 81, 1206 Genève

Inventeur

Daniel Tissot-Daguette

8600 Dübendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.